Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises
/
LES MIL'FRUITS PAMPRYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MIL'FRUITS PAMPRYL
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises

Numéro de dépôt :
92404715
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012

Présentation de la marque LES MIL'FRUITS PAMPRYL

Déposée le 7 février 1992 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MIL'FRUITS PAMPRYL »

Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises domicilié(e) 25 Berkeley Square W1J6HB LONDRES,GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2213769) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213769) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MIL'FRUITS PAMPRYL est expirée depuis le 7 février 2012.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises a également déposé les autres marques suivantes : ORELIA , BANGA , LES NECTARS LES TENDRES PAMPRYL , LE JUS PAMPRYL


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société organisée selon les lois anglaises - 25 Berkeley Square W1J6HB LONDRES,GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2213769) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213769) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213769 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191039 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 13 juin 2001 - Concession de licence n°325109 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196629 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 11 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338483 - Publication au BOPI 2002-01-11

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Jus de fruits et boissons aux fruits